Durant une classe, un élève de première année de gymnase insulte un enseignant d’origine nord africaine en le traitant de «sale arabe» trois fois de suite à haute voix. L’enseignant inflige une heure d’arrêt et informe la direction qui décide de suspendre l’élève de l’établissement durant trois jours. L’élève inculpé fait recours d’abord auprès de la commission scolaire, ensuite auprès du département de l’instruction publique. Toutes deux rejettent le recours, hormis le fait que la commission scolaire a supprimé l’heure d’arrêt.

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